Conditions Générales de Vente
Mentions
Légales
Le
Site : http://www.kenembijoux.com est une publication de:
Kenem Bijoux | KB Paris - VON ACHEN/BLJAKCORI
41 rue Cantagrel
75013 PARIS - FRANCE
Tél : 06 45 36 48 54
Siret : 51012704600025 - Dispensé d'immatriculation en application
de l'article L123-1-1 du code de commerce
Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et
des sociétés (RCS) et au répertoire des
métiers (RM).
Directeur de la rédaction : Kenji VON ACHEN
Pour toute demande concernant un bijou, vous pouvez me contacter
à: kenembijoux@hotmail.fr
Pour toute suggestion, information, réaction concernant
ce site contacter nous à : kenembijoux@hotmail.fr
Pour tous les textes et œuvres présentés
sur ce site : Copyright Kenem Bijoux | KB Paris / 2012. Tous
droits d'auteur des œuvres réservés.
KB
Paris™ et "La
qualité n'est jamais démodée"™
sont des marques déposées de Kenem Bijoux.
Sauf autorisation formelle écrite et préalable,
la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres
autres que la consultation individuelle et privée sont
interdites. Toute demande d'autorisation pour quelque utilisation
que ce soit doit être adressée à la rédaction
: Kenem Bijoux - VON ACHEN/BLJAKCORI - 41 rue Cantagrel - 75013 PARIS - FRANCE.
Les informations diffusées n'engagent pas la responsabilité
de Kenem Bijoux. Je m'efforce de les tenir à jour et
exactes. Néanmoins, je ne peux les garantir. Merci de
me signaler toute erreur ou omission en écrivant à:
Kenem Bijoux - VON ACHEN/BLJAKCORI - 41 rue Cantagrel - 75013 PARIS - FRANCE.
Article 1 - Prix
1.1 - Les prix de mes produits sont indiqués
en euros sans tVA et sont valables tant qu'ils sont présents
à l'écran. TVA non applicable, art. 293 B du CGI
1.2 - Toutes les commandes sont payables en Euros.
1.3 - La boutique Kenem Bijoux | KB Paris réserve le
droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits
seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au
moment de l'enregistrement des commandes sous réserve
de disponibilité à cette date. 1.4 - Les produits
demeurent la propriété de la boutique Kenem BIjoux
| KB Paris jusqu'au complet encaissement du prix.
Article
2 - Commande
Les
commandes sont à passer sur le site Internet : http://www.kenembijoux.com
Les informations contractuelles sont présentées
en langue française.
Article
3 - Validation
Quand
vous cliquez sur le bouton "Valider" après
le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci
ainsi que l'intégralité des présentes Conditions
Générales de Vente pleinement et sans réserve.
Les données enregistrées par la boutique Kenem
Bijoux constituent la preuve de l'ensemble des transactions
passées entre la boutique Kenem Bijoux et ses clients
et seules ces données font foi en cas de litige entre
la boutique Kenem Bijoux et son client.
Article
4 - Annulation de commande
La
boutique Kenem Bijoux se réserve le droit d'annuler toute
commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif
au paiement d'une commande antérieure.
Article
5 - Disponibilité
En
cas d'indisponibilité de produit après passation
de votre commande je vous en informerai par Email dans les meilleurs
délais et vous pourrez alors annuler votre commande.
Article
6 - Paiement
Le
règlement de vos achats peut s'effectuer via PAYPAL ou
avec les cartes bancaires suivantes : Visa, Mastercard. Aucun
compte PAYPAL n'est necessaire pour un paiement par Visa ou
MC.
Chèque (chèque bancaire ou postal).
Dans
le cas d'un règlement par Chèque , la boutique
Kenem Bijoux procèdera à la livraison après
réception et encaissement de votre Chèque (pour
tout règlement par Chèque d'un montant supérieur
à €150 TTC, joindre une photocopie de votre pièce
d'identité).
Article 7 - Sécurisation
Mon site fait l'objet d'un système de sécurisation
. J'ai adopté le procédé sécurisé
PAYPAL.
Pour protéger mes clients contre une éventuelle
intrusion, la boutique Kenem Bijoux ne stocke pas les
numéros de carte bancaire sur ses serveurs informatiques.
Les numéros de carte bancaire sont traités directement
par PAYPAL.
Article 8 - Livraison
I - Généralités
Les produits achetés par la boutique Kenem Bijoux font
l'objet d'une livraison par la Poste en Colissimo suivi pour
la France et l ‘Europe.
II - Problèmes de livraison – qualité
et conformité des produits
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise
livrée au moment de la livraison, avant de signer le
bon de livraison et indiquer sur ce dernier et sous forme
de réserves manuscrites, accompagnées de votre
signature toute anomalie concernant la livraison (erreur,
produit endommagé…).
Dans le cas d'anomalie, Kenem Bijoux s'engage à vous rembourser
ou à vous échanger les produits ne correspondant pas
à votre commande (défectueux ou non conformes) après
que vous ayez fait part de votre réclamation, en précisant
vos coordonnées, votre numéro de facture, les références
du produit figurant sur la facture, à Kenem Bijoux - VON
ACHEN/BLJAKCORI - 41 rue Cantagrel- 75013 PARIS - FRANCE, par mail ou
téléphone.
La boutique Kenem Bijoux pourra vous demander de lui retourner
les produits concernés, dans le cas de retour par transporteur,
les frais d'envoi et de retour vous seront remboursés
sur justificatifs de la Poste. Toutefois, le montant du remboursement
des frais de retour ne pourra dépasser 1,5 fois le montant
des frais d'envoi facturés.
Dans tous les cas de retour des produits le retour ne pourra
être accepté et l'échange ou le remboursement
effectué, que pour les produits complets, dans leur
état d'origine (emballage, accessoires) avec la facture
d'achat originale.
III - Colis non reçus
Vous disposez d'un délai de 30 jours après la
date d'encaissement de votre commande pour nous signaler tout
problème de réception de votre colis. Au-delà
de ce délai, toute réclamation sera considérée
comme non recevable.
Article 9 - Droit de rectification
I – Vous disposez d'un délai de 7 jours à
compter de la réception, pour retourner le produit qui
ne vous conviendrait pas : le prix du ou des produit(s) acheté(s)
seront remboursés à compter de leur réception
par la boutique Kenem Bijoux et ce, dans un délai de
8 jours pour les paiements par carte et de 30 jours pour les
paiements par chèque. Les frais d'envoi et de retour
restent à votre charge.
Les produits peuvent être expédiés à:
Kenem Bijoux - VON ACHEN/BLJAKCORI - 41 rue Cantagrel - 75013 PARIS - FRANCE.
Le présent droit de retour ne pourra être accepté
que pour les produits complets, dans leur état d'origine
(emballage, accessoires) avec l'original de la facture d'achat.
Les articles retournés incomplets, abîmés,
endommagés ou salis par le Client ne pourront pas être
repris.
II - Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté
quel qu'en soit motif.
Article 10 - Service Clientèle
Pour toute information ou question, nous sommes à votre
disposition :
Tél : 06 45 36 48 54
Adresse : Kenem Bijoux - VON ACHEN/BLJAKCORI - 41 rue Cantagrel - 75013 PARIS - FRANCE
Email : kenembijoux@hotmail.fr
Article 11 - Propriété Intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et
images reproduits sur le site "KenemBijoux.com" sont
réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au
titre de la propriété intellectuelle et pour le
monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions
du Code de la Propriété Intellectuelle, seule
est autorisée l'utilisation pour un usage privé
sous réserve de dispositions différentes voire
plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon
et sanctionnée au titre de la Propriété
Intellectuelle sauf autorisation préalable de Kenem Bijoux
.
Article 12 - Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation
française en vigueur et aux normes applicables en France.
Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques
reproduits et illustrant les produits présentés
sont indicatifs. Bien entendu pour toute question sur les produits
vous pouvez nous contacter par Email : kenembijoux@hotmail.fr
La boutique Kenem Bijoux ne saurait être tenu pour
responsable notamment en cas de rupture de stock ou indisponibilité
du produit, de force majeure, de perturbation ou grève
totale ou partielle notamment des services postaux et moyens
de transport et/ou communications, inondation, incendie et
en cas d'erreur manifeste.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites
que le site "KenemBijoux.com" ou provenir d'autres
sites. La boutique Kenem Bijoux dégage toute responsabilité
dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait
aux dispositions légales et réglementaires en
vigueur.
Article 13 - Garantie
Les produits achetés sur "KenemBijoux.com"
donnent droit à la garantie légale des vices cachés.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits
il convient impérativement de conserver la facture d'achat
du produit.
Les garanties ne couvrent pas:
- les défauts et leurs conséquences liés
à l'utilisation non conforme à l'usage pour
lequel le produit est destiné.
Article 14 - Droit Applicable - Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
En cas de litige les tribunaux de Paris (France) seront compétents.
Article 15 - Informations Nominatives
La boutique Kenem Bijoux s'engage à ne pas divulguer
à des tiers les informations que vous nous communiquez.
Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées
par ses services internes que pour le traitement de votre
commande.
Mon site est également conçu pour être
particulièrement attentif aux besoins de mes clients.
C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies.
Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site.
Les cookies ne sont donc utilisés par la boutique Aromatic
Provence que dans le but d'améliorer le service personnalisé
qui vous est destiné.
En conséquence, conformément à la loi
informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez
d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition
aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par
courrier (Kenem Bijoux - VON ACHEN/BLJAKCORI - 41 rue Cantagrel - 75013 PARIS - FRANCE.)
Email : kenembijoux@hotmail.fr en m'indiquant votre nom, prénom,
adresse et si possible votre référence client.
